DES domaines d'intervention PRIVILÉGIÉS > ConformitÉ rÈglementaire, HSE, qualitÉ
Le renforcement ces dernières années des « règlements » et des « processus de contrôle », notamment dans les domaines de la sécurité, de l’environnement ou de la qualité, ont occasionné des changements profonds dans les entreprises. Dans le passé, nos conseillers ont contribué à mettre en place les référentiels et les contrôles qui ont permis à leurs sociétés de se conformer à ces règlementations. Cette expérience leur permet aujourd’hui d’accompagner les PME dans leur processus d’adaptation, en leur évitant beaucoup de pièges.
Exemples de missions
> Aide à la mise en conformité avec la réglementation Reach chez un fabricant de meubles
> Pré-diagnostic pour des PME soumises à la règlementation Reach, en partenariat avec l' UIC
> Pré-audits d'unités de production pharmaceutiques dans les pays en développement en vue de la qualification OMS
> Aide à l'habilitation des sous-traitants de sites chimiques classés Seveso
> Audits mystère sur la qualité de prestations touristiques en Rhône-Alpes
> Conseils aux co-propriétés pour la mise aux normes des ascenseurs
> Préparation de sous-traitants au management de la sécurité, à la demande de leur donneur d’ordre
> Evaluation de demandes de certificats de conformité de substances pharmaceutiques pour le Conseil de l'Europe
Aide à la mise en conformité avec la réglementation Reach chez un fabricant de meubles
La mission :
Aider une société de meubles très connue sur le plan national à revoir l’ensemble des composants et produits chimiques rentrant dans sa gamme (mousses, colles, agglomérés, éléments de décoration importés d’hors UE) pour définir leur statut vis à vis de la nouvelle réglementation européenne Reach et les déclarer éventuellement.
La mission s’est déroulée sur plusieurs mois et se poursuit jusqu’à la date limite de pré-enregistrement du 30 novembre. Philippe Imbrecht assisté de Louis Lebris, de Guy Cluzel épisodiquement et de Jean Pédelaborde,chef de file du programme Reach à l'Oteci, ont réalisé cette mission qui a nécessité environ une douzaine de journées de travail.
Le déroulé :
La société concernée était anxieuse de mieux connaître les implications de Reach et de mettre tout en œuvre pour se placer dans une position irréprochable vis-à-vis des exigences de cette nouvelle législation européenne. La prestation que nous avons conduite a tout d’abord consisté à vulgariser Reach et ses implications dans cette entreprise, puis à lui proposer une méthodologie de mise en œuvre ainsi que des documents en français et en anglais pour engager le dialogue avec ses fournisseurs sur les produits achetés. Enfin, nous avons fourni à l’entreprise les éléments d’appréciation pour savoir si elle devait pré-déclarer ou non, dans un certain nombre de cas particuliers, tel ou tel composants de ses fabrications.
« L’intervention de l’Oteci, souligne Guy Cluzel, a permis à cette société qui n’appartenait pas à l’industrie chimique de comprendre la problématique de Reach et de se mettre en règle sans difficulté avec les contraintes environnementales européennes pesant sur ses fabrications ».
Pré-audits d'unités de production pharmaceutiques dans les pays en développement en vue de la qualification OMS
La mission :
Réaliser dans les pays en développement des pré-audits de qualification d’unités de production pharmaceutique, qui permettront à celles-ci de se mettre à niveau des Bonnes Pratiques de Fabrication afin de décrocher l’Agrément/Certification OMS, indispensable pour participer aux appels d’offres de grands organismes « acheteurs » de médicaments, tels que le « Fonds mondial de lutte contre le sida, le paludisme et la tuberculose », l’Unicef, MSF, la Fondation Clinton.
Une dizaine de conseillers Oteci, ayant effectué toute leur carrière dans l’industrie pharmaceutique, sont mobilisés sur ce projet. Depuis la mi-2007, ils ont réalisé huit audits (Bengladesh, Vietnam, Cambodge, Inde, Zimbabwe, Kenya, Togo, Ghana). Durée de chacun en moyenne : 5 jours
Le déroulé :
L’évaluation se déroule en deux temps. Une première visite permet d’identifier les écarts entre les pratiques de l’entreprise et celles exigées par l’OMS et débouche sur un rapport incitant l’entreprise à concevoir et à mettre en œuvre dans les meilleurs délais un plan d’action pour se mettre à niveau. La mise en œuvre fait l’objet d’un suivi par e-mails et une seconde visite constate les progrès réalisés et indique s’il faut encore des actions complémentaires ou si l’OMS peut engager son audit en vue de la qualification de l’unité.
« Ces interventions permettent à des entreprises locales, grâce à l’expérience de terrain des conseillers Oteci, d’atteindre au plus vite un niveau Qualité compatible avec les exigences de l’OMS » souligne Bernard Baudrand, chargé de la coordination du projet. Elles s’accompagnent souvent de formations des industriels et des inspecteurs locaux aux bonnes pratiques de fabrication. Une démarche qui pourrait être étendue à d’autres domaines réglementés.